DÉFINITIONS

Heure : Unité monétaire du SÉL. Une heure (la monnaie) correspond à une heure de service. Cette monnaie s’exprime sous deux formes :
1) le jeton est la forme sonnante et trébuchante dont la valeur est représentée par sa couleur
2) la forme virtuelle est une valeur numérique inscrite dans chaque compte de membre sur le site Internet du SÉL
Cette monnaie n’est valide qu’au sein du SÉL le Passe-Temps de la Vallée et ne peut être utilisée qu’entre ses membres. L’heure n’a aucune valeur en argent.

Banque : Compte attitré pour le versement et le retrait d’heures entre un membre et le SÉL en tant qu’entité économique. La banque est renflouée par la cotisation annuelle en heure des membres et la remise des heures excédentaires d’un membre lors de son départ. La banque verse des heures à des membres pour : les références de nouveaux membres, la paie annuelle des administrateurs du SÉL, des services rendus au conseil d’administration, etc. Le solde de la banque tend vers une égalité entre ses versements et ses retraits

Membre papier : Catégorie d’un membre qui n’a pas accès à internet, qui n’a pas d’adresse courriel et qui utilise principalement le jeton pour l’échange de ses services.

Membre internet : Catégorie d’un membre qui a accès à internet, qui a une adresse courriel et qui utilise principalement la forme virtuelle de la monnaie pour l’échange de ses services via le site web du SÉL.

1) À son adhésion à l’échange, chaque membre doit fournir le nom de son assureur ainsi que le numéro de sa police d’assurance en responsabilité civile.

2) À son adhésion, chaque membre reçoit en prêt six (6) heures: soit deux (2) heures en jetons et quatre (4) heures virtuelles pour un membre internet, soit six (6) heures en jetons pour un membre papier. Un frais d’adhésion de 10$ non remboursable et un dépôt de 6$ (membre papier) ou 2$ (membre internet) seront demandés à la remise des heures. Les frais d’adhésion servent à couvrir les frais administratifs de base de gestion du SÉL. Le dépôt sera remboursé en partie ou en entier selon le nombre d’heures remises par le membre à son départ du SÉL. Les heures ne sont ni remplaçables ni remboursables. La seule façon de récupérer des heures est d’offrir un service à son tour.

Valeur des jetons

• bleu = ¼ heure (15 minutes)
• rouge = ½ heure (30 minutes)
• noir = 1 heure
• vert = 2 heures

3) Chaque membre doit verser annuellement 0,25 heure à la banque afin de contribuer de cette façon au temps nécessaire à la gestion du SÉL et au recrutement de nouveaux membres.

4) Le conseil d’administration est composé de membres bénévoles qui assurent l’administration et le développement du SÉL. À ce titre, ils reçoivent 2 heures de la banque, après une année de service.

5) Un membre reçoit 1 heure de la banque pour chaque nouvelle personne qu’il réfère au SÉL, que cette dernière complète la procédure d’inscription et échange un service dans les six (6) mois suivant son inscription.

6) À son adhésion à l’échange, chaque membre reçoit aussi un répertoire des membres du SÉL incluant leurs coordonnées ainsi que des détails sur les services offerts. Ce répertoire est mis à jour de façon continue via courrier électronique, sur le site web et par courrier. Chaque membre s’assure que ses services offerts et ses coordonnées soient toujours exactes et c’est à lui d’aviser le comité de gestion de tout changement. Toutes modifications au répertoire peuvent être transmises à l’adresse services@selpassetemps.org et ainsi seront communiquées à tous les membres via le site web.

7) Dans le cas d’une personne mineure désireuse de devenir membre, le parent ou tuteur doit signer le formulaire d’inscription en se portant garant du mineur et en s’engageant à superviser les échanges du mineur au sein du SÉL.

8) C’est la personne désireuse d’obtenir un service qui, à l’aide du répertoire fourni, contacte celle qui l’offre afin de bien déterminer si le service offert correspond à ses besoins. Si oui, les deux parties déterminent quand et où il sera possible de réaliser l’échange. Chacun doit respecter scrupuleusement l’entente prise ou contacter l’autre partie pour la modifier au besoin.

9) Il y a toujours deux choix de réponse lorsqu’un membre demande à un autre d’échanger un service : oui et non. Chaque membre sollicité est entièrement libre d’accepter ou de refuser sans avoir à justifier sa réponse. Toutefois, par courtoisie, il est demandé de toujours répondre aux demandes de services, quelque en soit la réponse.

10) Toutes les heures sont égales : une heure de gros ménage est égale à une heure de plomberie qui est égale à une heure de traduction et ainsi de suite. Le gardiennage ne figure pas parmi les services échangeables au sein du SÉL.

11) Si le membre a besoin d’aide de façon ponctuelle pour de gros travaux tels tourber, construire ou réparer un patio, installer une piscine, planter des arbres, etc., il en avise le CA qui fera un appel à tous via le site web, par courriel et par téléphone afin de trouver de l’aide dans l’échange.

12) Si l’échange exige l’achat de matériel par le fournisseur du service, le demandeur doit payer les coûts en argent au moment où le service est rendu en plus de payer en heures. Par exemple : Si Sébastien demande à Diane de lui fabriquer un vitrail, il doit payer en argent le coût du matériel nécessaire à l’exécution du vitrail et en heures le temps nécessaire à Diane pour faire le vitrail. Toutefois, aucune heure ne doit être demandée pour l’usage d’outils, d’électricité (par exemple l’utilisation du four) ou du matériel faisant partie du service offert (aiguille à coudre, fixatif pour les cheveux, etc.). Le service que vous offrez doit être de bonne foi.

13) Aucun membre n’a le droit de demander d’argent pour un service qui figure sur la liste des services offerts, sauf pour le paiement de matériel fourni dans le cadre d’un échange. Il ne sera aucunement toléré qu’un membre, après s’être engagé à fournir un service dans le cadre du SÉL, décide ultérieurement de faire payer en argent le membre avec qui il a échangé ce service.

14) Si le fournisseur du service utilise un véhicule dans le cadre de l’échange, le demandeur paie le service à temps double (par exemple : transport, déneigement avec souffleuse ou tracteur).

15) Si un membre fournisseur doit se déplacer chez le membre demandeur dans l’exécution de l’échange, le membre demandeur lui paiera un frais de déplacement en heures fixé par le CA selon une carte de territoire pour son déplacement aller-retour. Cette carte se trouve en annexe.

16) Les membres travailleurs autonomes ayant des numéros de TPS/TVQ sont soumis à la loi de l’impôt pour les services offerts dans le cadre de leur profession. Par exemple, un plombier inscrit à la TPS/TVQ qui échange une heure de plomberie pour une heure de reprisage devrait déclarer les TPS/TVQ sur une heure au taux régulier. Par contre, si ce plombier échange une heure d’un autre service, il n’a pas à déclarer de taxes. Il en est de même pour le revenu imposable. Un plombier travailleur autonome doit déclarer son revenu gagné en plomberie, mais non dans un autre service. C’est aux membres travailleurs autonomes de veiller à être en règle avec les lois.

17) Lorsqu’un membre papier a accumulé un nombre important d’heures en jetons, il serait préférable qu’il se mette non disponible temporairement le temps d’écouler ses jetons. Les jetons ainsi accumulés ne circulent pas et provoquent des pénuries de jetons chez les autres membres. Inversement, si un membre n’a pas assez de jetons pour répondre à ses besoins de services, il en fait part au CA qui avisera les membres du réseau via une chaîne téléphonique et un appel à tous qu’il est en pénurie de jetons.

18) Au sein du SÉL, les membres ont le privilège d’acheter et/ou de louer des biens en échange d’heures. Si un membre a un bien à vendre ou à louer, il publie son annonce sur le site web ou avise le comité de gestion qui transmettra l’information aux membres papiers et procède à la transaction en heures, selon un accord commun. (Par exemple, Véronique « vend » un cheval de bois à Julie pour 2 heures.)

19) La liste des membres est confidentielle. Elle n’existe que pour faciliter les échanges entre membres. Elle ne peut servir en aucune façon à la sollicitation ou à la vente de biens et services. Les adresses courriels publiés sur le site du SÉL ne doivent servir que pour les échanges de services dans le cadre de notre SÉL. (Par exemple, il est interdit d’utiliser l’adresse courriel des membres à des fins de distribution massive de chaînes de lettres, sollicitations, publicités, promotions, etc.) Tout message pour distribution massive s’adressant aux membres doit être acheminé au CA pour approbation. Il le retransmettra si approuvé. De même, un membre ne peut solliciter un organisme ou une personne extérieure au SÉL, au nom du SÉL, sans tout d’abord en aviser le CA.

20) Le SÉL « Le Passe-temps de la Vallée » étant un service entièrement bénévole et gratuit, il dépend totalement de ses membres pour que tout fonctionne bien. Ainsi, les membres ont le devoir moral d’assister aux réunions annuelles pour éviter d’avoir à les mettre au courant des sujets discutés et pour être au courant des derniers développements du SÉL. Également, ils doivent rendre compte des heures de services reçues en jetons (les heures virtuelles étant consignées sur le site web) au CA deux fois par année, soit pour les périodes du 1er janvier au 30 juin et du 1er juillet au 31 décembre, et ce à chaque année.

21) Si des conflits surgissaient entre certains membres, nous comptons qu’ils seront réglés entre adultes en toute équité et respect mutuel. Cependant, si vous étiez victime ou témoin d’un manquement sérieux, il serait important d’en prévenir le CA. Également, le non retour d’un membre de ses appels sur une base récurrente devrait être communiqué au CA et entraînera des conséquences.

22) Nous comptons sur la franche collaboration de chacun et chacune pour que ce service fonctionne bien et réponde aux attentes. Aussi, un manquement au droit à la vie privée d’un membre ou d’un membre du CA (incluant le harcèlement, sous toutes ses formes) est considéré inacceptable. Un tel comportement chez un membre pourra entraîner sa suspension temporaire ou son exclusion du SÉL.

23) Chaque membre est entièrement responsable de vérifier lui-même avant l’échange la qualité du service offert et/ou le sérieux du membre qui offre ou demande l’échange. Le SÉL et son CA ne pourront en aucun cas être tenus responsables de la véracité ou de la valeur de l’information fournie par ses membres, de la valeur du contenu et de la qualité des services échangés ainsi que des dommages pouvant résulter des activités et des échanges auxquels les membres participent.

24) En cas d’oubli d’un rendez-vous avec un membre, vous devrez remettre un quart d’heure le plus rapidement possible au membre qui était alors disponible et qui était en attente de vous rencontrer.